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Questions / Réponses

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Expertises

Défense du consommateur

Une réponse claire pour soutenir le consommateur victime d'une arnaque et l'aider à se défendre.

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Droit administratif

Pour vous y retrouver dans les méandres de l'administration et bien comprendre chaque formalité, posez vos questions à des experts.

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Droit civil et familial (mariage, divorce, adoption …)

Des experts vous aident à mieux comprendre vos droits et à effectuer les démarches relatives aux pacs, adoption, divorce, etc.

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Droit de l'urbanisme (permis de construire, environnement…)

Normes, PLU, environnement, etc. Le code de l'urbanisme évolue sans cesse, des experts sont là pour vous répondre.

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Droit des associations

Des conseils utiles pour monter et gérer une association en France : bien choisir le nom, l'organisation, etc.

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Droit des sociétés

Création, liquidation, capital, fusion... Autant de questions complexes nécessitant l'avis de spécialistes.

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Droit des successions

Préparez l'avenir de vos enfants sereinement, des experts vous accompagnent dans vos démarches de donation et de succession.

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Droit du travail, Prud'hommes

Travailleurs, quels sont vos droits ? Vous pouvez interroger des experts en justice sociale qui vous apporteront leurs lumières.

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Droit fiscal

Des problèmes pour remplir votre déclaration d'impôts  ou sortir du casse-tête de la RSI ? Des experts vous viennent en aide.

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Droit immobilier (indivision, SCI …)

Vos questions sur vos droits et démarches immobilières : tout savoir sur l'achat, la location et la résiliation d'un logement.

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Droit pénal (crimes, délits, contraventions...)

Mieux informer sur le droit pénal pour défendre et plaider une cause, tel est le credo des experts judiciaires.

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Droit routier (réglementation, permis de conduire...)

Points, amendes et retrait de permis, prendre la route n'est pas toujours simple. Faites confiance à des experts pour vous ouvrir le voie.

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Litiges entre particuliers (voisinage, conflits….)

Vivre en communauté engendre parfois des conflits. Des spécialistes du droit se penchent sur la question pour vous éclairer.

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Protection juridique

Tout ce qu'il faut savoir sur l'assurance juridique pour les professionnels et les particuliers : tarifs, conditions, couverture, etc.

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Quelles étaient les règles de la convention collective en 1996?

Je suis une " femme au foyer " et j' emploie une femme de ménage .Il me semble qu'à la création du chèque emploi-service , il était stipulé que lorsqu’une employée de maison travaillait moins de huit heures par semaine , l' employeur pouvait se défaire de (...)

12/12/17

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FC
GENEALOGISTE REVELATION SUCCESSION QUEL INTERET ?

Un généalogiste m'a téléphoné + confirmé p/écrit que je suis héritière d'un cousin, me donnant son nom, dates de naissance et décès, lieux de naissance +décès + nom des parents - seul est manquant le montant de la successionà me révéler si je donne ma p (...)

01/12/17

1 réponse d'expert

JT
Comment effacer son casier judiciaire ?

bonjours, j'ai fait une demande pour être réserviste en gendarmerie mais il semblerait que je me soit fait ajourné à cause de mon casier judiciaire . il y a 6 ans ( j'avais donc 14 ans) j'ai volé un vêtement dans un magasin avec des amies . On s'est fai (...)

30/11/17

1 réponse d'expert

LS
Où contester un inventaire mobilier exécuté par un commissaire priseur

Bonjour,La curatrice de notre mère (curatelle renforcée) à demandé un état estimatif et descriptif des biens mobiliers et objets meublants de la maison qui va être mise en vente en vue de payer le complément de maison de retraite.Ce état est très succinct (...)

28/11/17

1 réponse d'expert

JT
comment negocier une fuite d eau

bonjour dernierement j ai eu une fuite d eau d eau importante la commune me reclame le payement de l eau mais egalement les taxes pollutions assainissement ect je ne pense pas que ces taxes soient legales qu e conviendrait il de faire merci

28/11/17

1 réponse d'expert

FC
Bonjour, ou puis je trouver la liste des internats pour enfants difficiles merci

J'ai un problème avec un adolescent de 13 ans qui refuse l'autorité parentale, agréssivité, désobéissance, refus d'aller en cours

22/11/17

1 réponse d'expert

comment avoir mon cdi de la part de mon employeur

signé un cdi depuis le 04/09/2017,je ne l'ai toujours pas reçu de la part du siege leader price. Puis je quitter mon poste?On m'impose de travailler un dimanche sur 2.refus?periode d'essai? cordialement

22/11/17

1 réponse d'expert

FC
quels sont mes droit en l'absence de paiement travaux

Bonsoir je loue un logement à un propriétaire (T2 64 M²) depuis le 01/ 09/2017. La copropriété à voter il y a 1 an le passage de l'eau chaude collective à l'eau chaude individuel par le moyen cité ci dessus, chose que je ne savais pas à la signature du co (...)

21/11/17

2 réponses d'experts

FC
indemnites pole emploi non verseés

Bonsoirvoila mon problemeje suis actuellement demandeur d'emploi je travaille en interim et pole emploi me verse des indemnités pour compenser la perte de mon ancien salaire en rajoutant un montant qui est calculé là n'est pas la question mais je vous ex (...)

19/11/17

1 réponse d'expert

FC
Comment regler une opposition sur vehicule

BonjourJe vends mon vehicule mais sur mon certificat de non gage je m appercois qu il y a une opposition sur mon vehicule je me deplace a la prefecture qui me dit c est des amendes je n ai jamais rien reçu elle me donne un numero sur taxe et je suis sur (...)

17/11/17

1 réponse d'expert

FC
succession pour une voiture avec deux noms

Bonjour,Lors d'un décès, quelle est la succession pour une voiture avec deux noms différents ? Sachant que les personnes n'étaient pas mariées ni pacsées.Que la personne restant en vie n'avait pas acheté la voiture mais payait l'assurance.Cordialement (...)

16/11/17

1 réponse d'expert

FC
rachat des parts de ma conjointe

Bonjour, J'ai une maison avec mon ex, nous nous sommes mis d'accord pour une vente à 50/50, ma maison vaut 420000 euros et il nous reste un crédit de 120000 euros, je voudrais racheter les parts de mon ex sans passer par agence pour éviter les frais: 1) (...)

14/11/17

2 réponses d'experts

JP
OR
Comment vérifier si un auto-entrepreneur déclare un chantier?

Bonjour,Des travaux ont été effectués dans mon appartement (non finis et certains défectueux, mais c'est un autre débat), et j'aimerais vérifier que l'auto-entrepreneur avec qui je suis engagé ait bien déclaré mon chantier.En fait j'ai un gros doute sur s (...)

12/11/17

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Résilier son contrat d'abonnement

Bonjour,J'habite en Guadeloupe. J'ai un contrat d'abonnement canal sat avec engagement .Je dois rentrer en France pour des raisons de famille (séparation). J'ai acheté mon billet d'avion déjà.Que dois-je faire pour résilier mon contrat d'abonnement sachan (...)

11/11/17

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FC
refus de rembourser la cure souscrite il y a 48h la loi Châtel joue t elle ?

BjrJ ai finalement décidé d annuler la cure souscrite il y a 24h et le vendeur refuse d appliquer la loi chatel et de me rembourser. Je dois abandonner les 549€ verses ... Cmt l' obliger à appliquer la loi châtel et à me rembourser ? Merci (...)

10/11/17

1 réponse d'expert

FC
un mur mitoyen appartient aux deux propriétaires?

je veux creuser dans le mur mitoyen de 10cm (15/30cm pour un boitier) , c'est une maison de ville ancienne et les murs mesurent au moins 50cmais-je besoin pour faire mes travaux de l'autorisation de mon voisin?

09/11/17

1 réponse d'expert

FC
Me suis je faite avoir sur le prix d'achat d'une très belle bague d'occasion ?

N'ayant jamais eu de bijou de ma vie et ne courant pas après non plus, j'ai voulu à 56 ans me faire plaisir après la vente de la maison de mes parents.Suite à un concours de circonstances et à une opportunité, j'ai acheté il y a quelques années à une conn (...)

09/11/17

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Frais de financement entre particuliers

Madame, Monsieur, Le Procureur de la République, peut-il avoir des pouvoirs sur les décisions d'une banque par rapport aux frais demandés ? Merci pour votre réponse

05/11/17

1 réponse d'expert

Comment obtenir un report d'autre d'audience

Cher Maître, Je sollicite vos conseils pour obtenir un report d'audience d'un jugement m'opposant à ma soeur concernant une sortie d'indivision. Le jugement est prévu le 8 novembre prochain, je n'ai pas d'avocat. Il me sera également difficile de me ren (...)

28/10/17

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FC
peut il y avoir une plus value

est ce qu il y aurait une plus value et combien pour une maison donnee par acte de donation en 1998 et construite en 1986 evalue approximativement a 235 000 E . evaluation des biens donnees :550000 Esi oui combien

24/10/17

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FC

Les plus actives

comment résoudre problèmes dépôt plainte( extorsion de fond,abus de confiance.

Une plainte a été déposée entre 1999 et 2002 pour : extorsion de fond,abus de confiance et escroquerie.)pour une somme de 8232€ sans les intérêts.Celle ci a été annulé par mon ex femme.J'aimerais savoir si je peux redeposer une plainte afin de récupérer l (...)

24/02/18

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A propos de l'appel incident du Parquet

Bonjour, Le contexte est le suivant : 1 personne condamnée en correctionnelle décide de faire appel de l'intégralité du jugement. Cela engendre alors un appel incident du Parquet. L'appelant décide finalement de se désister de son appel mais plus d'un m (...)

23/02/18

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Arnaque Skrill vol d'argent

Bonjour, j'ai été victime d'un vol sur mon compte skrill (moneybooker). Ces derniers avancent que mon adresse mail a été piraté, hors, mon mot de passe skrill n'apparait à aucun moment dans ma boite de réception. Autre élément très troublant, je n'ai reç (...)

09/02/18

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Durée de plainte

Quelle est la durée d'un dépot de plainte déposé a la police ? Merci

08/02/18

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Comment voir les comptes déposés par le curateur étant éloigné du T.I.?

Bonjour,Ma mère va être mise sous curatelle (jugement en cours) Je ne suis pas le demandeur de la mise sous curatelle.Le curateur doit déposer les comptes de ma mère au greffe du T.I. si j'ai bien compris.Demeurant éloignée du T.I. puis-je demander une co (...)

01/02/18

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exemple de lettre pour une demande de permission

bonjour je voudrai un exemple de lettre pour ecrire au directeur de la prison pour faire une demande de permission parentale en vous remercien d'avance

30/01/18

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Pièces retenues par le JAF

un parent qui souhaite garde alternée aurait obtenu du pyschologue consulté personnellement par l'enfant , un courrier en faveur de ce mode de garde; le psychologue n'était pas consulté dans le cadre de la procédure devant JAF ( audience prévue prochainem (...)

26/01/18

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Comment dissoudre une SCI vide?

Bonsoir, Merci de votre réactivité, Le bien de la SCI est vendu la plus-value est réglée la distribution est faite et il reste une SCI vide, Faut-il dissoudre la SCI sachant que tout est à zéro ni dette,ni revenu,ni rien ? Et comment faire la liquidat (...)

24/01/18

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GD
Délai pour dépôt de mémoire au greffe de la cour de cassation ?

mon ancien employeur avait jusqu'au 14/12/2013 pour déposer son mémoire ampliatif au greffe de la cour de cassation. il a été enregistré le 16/12/2013. Le 14 étant un samedi, est il dans ses droits ou puis je espérer qu'il soit hors délai? Merci de votre (...)

21/01/18

2 réponses d'experts

Comment régler mon problème avec mon employeur

Bonjour madame monsieur mon problème c'est mon employeur j ai eu deux accidents de travail le dernier m à value un arrêt maladie vu que j ai été consolidéenvoyé en 2015 je suis en cdi depuis 2014 je vais passé au prud'hommes au mois de décembre 2017 pour (...)

20/01/18

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FC
bonjour, comment prouver que mon voisin du dessus m'espionne?

Mon voisin du dessus connait tous mes faits et gestes à l'intérieur de chez moi. Il arrive à savoir avec une grande précision ma position et mes déplacements, ainsi que mes conversations à l'intérieur de chez moi. Il me harcèle ainsi, en frappant (...)

20/01/18

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A qui appartient la clientèle d'un agent commercial en SARL ?

Bonjour, je suis en SARL et j'ai un contrat d'agent commercial rémunéré à la commission depuis 8 ans. Mon mandant vient de me faire savoir que ma clientèle (que j'ai démarchée au fil des années) lui appartient puisque c'est lui qui facture en direct. De (...)

17/01/18

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FC
Y a t il un délai pour faire avancer une mise en délibéré

Bonjour, Une décision de justice a été mise en délibéré après avoir été jugée en appel en octobre 2016. Nous sommes toujours en attente -tout comme notre avocat- qui ne sait rien non plus. Mes questions sont : combien de temps cela peut-il prendre ? Ce (...)

12/01/18

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expertise psychiatrique par une juge d'instruction

Bonjour, Nous avons demandé par l'intermédiaire de notre avocat une expertise psychiatrique concernant maman ayant la maladie corps de lewy. Nous avons porté plainte en vue d'une mise en examen pour abus de faiblesse . Notre demande a été faite le I7 mai (...)

11/01/18

2 réponses d'experts

Timbre de plaidoirie en appel

Bonjour, Je suis actuellement en cours de procédure pour droits de garde. J'ai changé de région suite à violences de la part du père de mon fils, il a engagé une procédure dans le Loiret et moi une en Dordogne pour la garde et une autre dans le Loiret (...)

10/01/18

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modele de lettre d'appel d'un jugement

Bonjour, pourriez vous me donner un modèle de lettre de demande d'appel d'un jugement Merci beaucoup

09/01/18

1 réponse

que peut-il se passer après une relaxe définitive ? (TGI)

Bonjour, j'ai été convoqué à une citation directe à un TGI et j'ai été relaxé. le procureur et les juges m'ont relaxé. il n'y a eu aucun appel de la part du procureur(c'est lui même qui avait demandé ma relaxe) . Mon avocate me dit que la relaxe est déf (...)

08/01/18

1 réponse d'expert

FC
A qui déposer plainte pour déni de justice?

Bonjour. J'ai lu le texte d'un de vos experts disant par exploit d'huissier de sommer le Juge de traiter une affaire en état de l'être. Nous somme propriétaire d'un bien immobilier qui outre l'habitation se compose d'un site hydraulique de production d' (...)

17/12/17

1 réponse d'expert

FC
delais entre une plainte et convocation a lagendarmerie

bonjour j'ai appris par les gendarmes qu'une plainte était porter contre moi pour vol. cette plainte à été faites il y à trois ans et demi... je ne le savais pas, je viens de l'apprendre. je tombe des nus !!! pour vol !!! ma question : la plainte est el (...)

11/12/17

3 réponses d'experts

comment recevoir mon argent avec une personne insolvable

jai achete une voiture avec des vices caches dans un garage(s a auto) cette personne travaille seul et toujour en activite ayant eu gain de cause au tribunal,le dossier est parti chez un huissier qui me donne reponse de l insolvabilite du garage.Ce der (...)

03/12/17

1 réponse d'expert

FC

Tatie Jeanine n’aura plus le dernier mot

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