Cavalerie bancaire

Rédigé par des auteurs spécialisés Ooreka  À jour en octobre 2019

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Faire de la cavalerie bancaire est une opération consistant à camoufler l’impossibilité d’un remboursement.

Dans une opération de cavalerie bancaire, de nouveaux crédits sont utilisés en permanence pour rembourser les emprunts antérieurs. Le système s'écroule quand l'emprunteur n'obtient pas le prêt dont il a besoin pour solder le crédit précédent.

Principaux types de cavalerie bancaire

La cavalerie est une méthode illégale, proche de l'escroquerie ou du faux en écriture.

Les entreprises et la cavalerie bancaire

Les entreprises y recourent généralement quand elles sont confrontées à des difficultés qu’elles estiment transitoires. L’idée est de pouvoir éponger, plus tard, des pertes qui sont bouchées au quotidien avec des rentrées fictives. Ce type d’opération finit généralement au prétoire.

La cavalerie bancaire peut aussi être pratiquée en vue d’une escroquerie pure et simple. Parmi les techniques les plus usitées, on trouve :

  • Les effets bidons : deux entités économiques tirent réciproquement des effets de commerce l’une sur l’autre et les escomptent auprès d’un banquier, bien qu’ils ne vaillent rien.
  • Les prêts de cavalerie : une entreprise fictive fait un emprunt dans une première banque et crédite un compte ouvert dans une autre enseigne. Ce dépôt lui permet de solliciter un emprunt plus important dans la seconde banque. Elle l’utilise alors pour solder le premier, etc.
  • Les dates de valeur : une entreprise X demande à une entreprise Y de lui faire un chèque d'un montant de 1 000 euros. Elle émet un chèque d’un montant identique en faveur de la société Y. Après encaissement, l’entreprise X est créditée de ces 1 000 euros. Du fait des dates de valeur, ce débit ne sera porté au compte de l’entreprise Y que quelques jours plus tard. Avant que ce débit n’intervienne, l’entreprise X demande à un troisième intervenant de lui faire un chèque bidon d’un montant de 3 000 euros. Elle l’encaisse. Ce montant lui permet d’honorer le chèque de 1 000 euros fait à l’entreprise Y. La société Y et le troisième larron utilisent le même subterfuge, etc.
  • La pyramide de Ponzi : un escroc promet à des investisseurs un rendement financier mirobolant. Le versement des intérêts est honoré grâce à l’argent versé par de nouveaux investisseurs et ainsi de suite. À chaque fois qu’une couche d’investisseur s’ajoute à la précédente, une partie du capital est détournée.  

Les particuliers et la cavalerie bancaire

Fin 2014, la brigade financière de Toulouse a mis fin à une opération ayant permis de détourner 200 000 euros. Le principe était simple : les escrocs utilisaient des chéquiers pour déposer de l’argent sur des comptes et le retirer avant que les banques se rendent compte que ces chèques étaient en bois.

D’autres particuliers utilisent différents crédits à la consommation, autorisations de découvert et cartes à débit différé pour essayer de rembourser les uns et les autres. Fréquente aux États-Unis, où il s’agit d’un sport national, cette cavalerie bancaire est souvent utilisée pour faire face à une situation financière difficile. On parle alors de cavalerie « involontaire ».

Cavalerie bancaire et sanction pénale

Lorsque la cavalerie financière s’assimile à une escroquerie, elle est durement sanctionnée par la loi.

Le législateur considère que des sanctions pénales s’imposent dès lors qu’il y a usage de moyens frauduleux, c’est-à-dire que l’auteur de l’escroquerie a agi en sachant que les moyens auxquels il a eu recours sont répréhensibles.

La cavalerie permise par ventes à « effet boule de neige » fait partie de l’inventaire des moyens frauduleux.

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